Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour: 10 Novembre 2023
1. Introduction
Bienvenue sur Excellence Business. Les présentes Conditions d'Utilisation régissent votre utilisation de notre site web, accessible à l'adresse www.excellencebusiness.fr, ainsi que tous les contenus, services et produits disponibles sur ou via le site.
En accédant à notre site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions énoncées dans ce document, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser aucun de nos services.
2. Définitions
Dans les présentes Conditions d'Utilisation, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :
- "Client" désigne toute personne physique ou morale qui achète des services auprès d'Excellence Business.
- "Contenu" désigne tout texte, graphique, image, musique, logiciel, audio, vidéo, information ou autres matériels présents sur le site.
- "Services" désigne tous les services fournis par Excellence Business, y compris les formations, consultations, ateliers et webinaires.
- "Site" désigne le site web www.excellencebusiness.fr, ainsi que tous les sous-domaines associés.
- "Utilisateur" désigne toute personne qui accède au site ou l'utilise, qu'elle soit cliente ou non.
3. Utilisation du Site
3.1 Conditions d'accès
L'accès à notre site est autorisé de façon temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les services sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site est indisponible à un moment donné ou pour une période donnée.
3.2 Compte utilisateur
Certaines sections de notre site peuvent nécessiter que vous créiez un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte, y compris votre mot de passe, et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
3.3 Comportement de l'utilisateur
Vous acceptez d'utiliser le site conformément à toutes les lois et réglementations applicables. Vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser le site d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou compromettre le site ou interférer avec l'utilisation du site par d'autres parties.
- Utiliser tout robot, spider, ou autre dispositif automatique pour accéder au site à des fins non autorisées.
- Introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à, interférer avec, endommager ou perturber toute partie du site, l'équipement sur lequel le site est stocké, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site.
4. Propriété Intellectuelle
4.1 Droits d'auteur
Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété d'Excellence Business ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.
4.2 Marques commerciales
Toutes les marques commerciales, marques de service et logos utilisés sur ce site sont des marques commerciales d'Excellence Business ou de tiers. Rien sur ce site ne doit être interprété comme accordant, implicitement ou autrement, une licence ou un droit d'utiliser des marques commerciales sans l'autorisation écrite préalable d'Excellence Business ou du tiers propriétaire.
4.3 Utilisation du contenu
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher publiquement, télécharger, stocker électroniquement, retransmettre, modifier, créer des œuvres dérivées ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce site à des fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable d'Excellence Business.
5. Services et Produits
5.1 Description des services
Excellence Business propose divers services de formation et de consultation d'affaires. Les descriptions de ces services sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent pas une offre contractuelle.
5.2 Réservations et inscriptions
Toutes les réservations et inscriptions à nos services sont soumises à disponibilité et à confirmation. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande sans avoir à justifier notre décision.
5.3 Prix et paiement
Les prix de nos services sont indiqués en euros et sont hors taxes, sauf indication contraire. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les modifications de prix n'affecteront pas les commandes pour lesquelles nous avons déjà envoyé une confirmation.
6. Limitation de Responsabilité
Excellence Business ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, de données ou d'occasions d'affaires, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site ou les services fournis par Excellence Business.
Dans toute la mesure permise par la loi, Excellence Business exclut toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.
7. Politique de Confidentialité
Votre utilisation de notre site est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui est disponible sur Politique de Confidentialité. Cette politique explique comment nous traitons vos données personnelles et protégeons votre vie privée lorsque vous utilisez notre site.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur le site. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.
9. Loi Applicable et Juridiction
Ces conditions d'utilisation sont régies par et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou en relation avec ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à :
Excellence Business123 Avenue des Affaires
75008 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 1 23 45 67 89